Compte 1317 Entreprises et organismes prives

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• Conseil national des activités privées de sécurité
  service interne de sécurité ; autorisations d’exercer pour les entreprises et organismes de formation (personnes morales). Une mission disciplinaire par
• Saint-Flour (Cantal)
  département du Cantal en région Auvergne-Rhône-Alpes. Siège d'un diocèse depuis 1317, la ville fut pressentie pour être la préfecture du Cantal lors de sa création
• Ministère de l'Éducation nationale (France)
  répartition des crédits et découverts autorisés par la loi no 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 La Cour des comptes épingle l'Éducation
• Liste des impôts et taxes français
  plusieurs organismes sur différentes assiettes supportant différents taux). Jusqu'en 2013 le Rapport sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
• Acte d'avocat
  code civil (1317 du code civil avant la réforme du code civil). L'acte d'avocat est un acte sous seing privé qui est signé par les parties et qui fait l'objet
• Laïcité
  Traité de droit français des religions, Paris, Litec/Juris-classeur, 2003, 1317 p. (ISBN 2-7111-3514-4). Micheline Milot (préf. Jean Baubérot), Laïcité dans
• Assemblée nationale (France)
  parlementaires, le comité et l'office sont : Les organismes extra-parlementaires sont des organismes extérieurs au Parlement. Les députés et les sénateurs, après
• Thaïlande
  toute la haute vallée de la Chao Phraya. Po Khun Banmeaung et son frère Ramkhamhaeng (r. 1239-1317) agrandirent le royaume aux dépens des civilisations voisines
• Obligations du bailleur dans le bail commercial
  (bureaux, etc.) occupés par des administrations, des organismes publics ou privés, des entreprises ou sociétés, etc ; des locaux ou des biens utilisés
• Saint-Quentin-la-Poterie
  l'Uzège. Ceux-ci sont mentionnés dans les registres Introitus et exitus entre 1317 et 1319 pour 50 000 unités, puis en 1336 pour 34 300. La première
• Histoire de l'impôt en France
  fiscalité sociale (CSG et CRDS) est quant à elle perçue pour le compte de l'État par l'URSSAF, un réseau d'organismes privés délégataires d'un service
• Marina Bay Sands
  Regional Research, vol. 38, no 1,‎ janvier 2014, p. 116–137 (ISSN 0309-1317 et 1468-2427, DOI 10.1111/1468-2427.12095, lire en ligne, consulté le 5 novembre
• Valeur locative des locaux commerciaux
  (bureaux, etc.) occupés par des administrations, des organismes publics ou privés, des entreprises ou sociétés, etc ; des locaux ou des biens utilisés
• Banja Luka
  amateurs d'histoire et d'architecture, comme le monastère orthodoxe de Krupa na Vrabsu, dédicacé au prophète Élie ; sans doute fondé en 1317 par des moines
• Sénat (France)
  le mandat de parlementaire les fonctions de direction de certaines entreprises et sociétés. Depuis le renouvellement de septembre 2017, le mandat de sénateur
• Dioxyde de titane
  substrat (routier, en particulier, au fur et à mesure de l'usure du matériau) pour pénétrer les organismes vivants et en affecter la santé : les toxicologues
• Contribution aux poinçonnages
  loi. Le Parlement suit l'avis du gouvernement et abroge la taxe par l'article 26 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018. La suppression prend effet
• La Guyonnière
  de Poitiers, lorsqu'en furent séparés l'évêché et le diocèse de Luçon, en 1317, c'est à ce dernier et au doyenné de Montaigu que fut rattachée la paroisse
• Liste des titres Que sais-je ? (1-2500)
  1968) 1316. Les accélérateurs de particules (Daniel Boussard, 1re éd. 1968) 1317. Le mercure (Clément Duval, 1re éd. 1968) 1318. La thermo-analyse (Mireille
• Rambouillet
  Yolande, duchesse de Bretagne et Jeanne, comtesse de Roussy, se partagèrent le comté de Montfort. Cet acte du 27 mai 1317 nous indique notamment que la

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